Conseils de classe

Son rôle : synthétiser les résultats de l’élève et procéder à une évaluation globale de ses résultats prenant en compte l’ensemble des éléments d’ordre éducatif, médical et social pour examiner le déroulement de sa scolarité afin de mieux le conseiller dans son travail et ses choix d’études et l’accompagner vers la réussite scolaire. Le conseil de classe émet des propositions d’orientation, dans le cadre des voies d’orientation.

Sa fréquence : une fois par semestre

Sa composition : les personnels enseignants de la classe ou du groupe de classes, les représentants des parents d’élèves de la classe ou du groupe de classes, les délégués d’élèves de la classe ou du groupe de classes, les éducateurs scolaires référents. Sa présidence incombe au chef d’établissement, qui peu la déléguer au directeur adjoint, à RVS ou au professeur principal.
Décret n° 91-372 du 16 avril 1991